François Geze

De: François GEZE
président du groupe des éditeurs universitaires du Syndicat national de l'édition
Objet:
membre du comité de suivi de l'édition scientifique
Au titre des éditeurs et des diffuseurs privés (collège C)
Groupe:
Comité de suivi de l'édition scientifique
date_debut="2019-01-02"
JORFTEXT000037840260(source JORF)
reconduction
21 Décembre 201821/12/2018
De: François GEZE
président du groupe des éditeurs universitaires du Syndicat national de l'édition
Objet:
membres du comité de suivi de l'édition scientifique
Au titre des éditeurs et des diffuseurs privés (collège C)
Groupe:
Comité de suivi de l'édition scientifique
JORFTEXT000033866120(source JORF)
nomination
14 Janvier 201714/01/2017
De: François Gèze
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de livres
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: François Gèze
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de livres
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: François Gèze
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de livres
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391222(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001